Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)
Éditeur du site
Le site indochine45.fr est édité par :
- Dénomination : Indochine 45 — [forme juridique, ex. SARL au capital de X €]
- Siège social : 40 rue Charles Beauhaire, 45140 Saint Jean de la Ruelle
- SIRET : [n° SIRET] — RCS : [ville et n° RCS]
- TVA intracommunautaire : [n° TVA]
- Téléphone : 06 08 60 03 25
- Email : contact@indochine45.fr
- Directeur de la publication : [nom du gérant]
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com.
Les données applicatives (réservations, cartes de fidélité) sont hébergées par Supabase, Inc. — supabase.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique) est la propriété exclusive de Indochine 45ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Indochine 45s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site (carte, horaires, événements), mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. Les prix et disponibilités indiqués sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers dont Indochine 45 ne contrôle pas le contenu et décline toute responsabilité.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Le médiateur compétent est : [nom et coordonnées du médiateur de la consommation choisi par l'établissement]. Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Données personnelles & cookies
Les traitements de données personnelles réalisés via ce site sont décrits dans notre politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est détaillée dans notre politique de cookies.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.